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Le consentement sexuel

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Le consentement sexuel

On entend souvent parler du consentement sexuel, dans les médias. Qu'est-ce que c'est?

Le consentement sexuel est un accord donné verbalement ou par le comportement, pour participer à une activité sexuelle. Il doit être donné par la personne qui participe à l'activité sexuelle et cette personne peut le retirer à tout moment. Elle peut consentir à certaines choses et en refuser d'autres. Le consentement sexuel doit être clair, donc en cas de doute il faut valider verbalement avec la personne si elle consent.

Le consentement sexuel doit être libre et éclairé. Cela signifie que lorsqu'une personne se sent forcé d'accepter, son consentement n'est pas valide. Notamment, si une personne utilise la force et les menaces ou sa position d'autorité pour obtenir le consentement, il n'est pas valide. Lorsqu'une personne ment et expose son/sa partenaire à un risque de préjudice grave, le consentement n'est pas valide non plus.

Pour que le consentement d'une personne soit valide, la personne doit aussi être capable de consentir. C'est-à-dire qu'elle ne peut pas être inconsciente ou endormie, sévèrement intoxiquée aux drogues et à l'alcool ou avoir moins de 16 ans (âge minimal de consentement).

 

Pour les adolescents, les règlements sont différents!

L'âge de consentement est 16 ans. Avant 16 ans, le consentement n'est valide que s'il respecte les règles suivantes:

  • Une personne de moins de 12 ans ne peut JAMAIS consentir.
  • Si l'âge du partenaire plus jeune est de 12 ou 13 ans: l'écart d'âge permis est de moins de 2 ans (p.ex. moins de 14 ans pour une personne de 12 ans).
  • Si l'âge du partenaire plus jeune est de 14-15 ans: l'écart d'âge permis est de moins de 5 ans (p.ex. moins de 19 ans pour une personne de 14 ans).
  • De plus, pour que le consentement d'un adolescent soit valide, il ne peut pas y avoir de rapport de force. Cela signifie que l'adolescent ne peut pas être en situation de dépendance (p.ex. être hébergé par la personne) ou d'exploitation et l'autre personne ne peut pas être en position d'autorité ou de confiance (p.ex. un professeur, un parent, un coach de sport, etc.).
  • Pour les adultes, lorsque chaque partenaire donne un consentement clair, libre et éclairé, le consentement est valide. Pour les adolescents, lorsque chaque partenaire donne un consentement clair, libre et éclairé, respecte les lois sur l'âge du consentement et ne se trouve pas dans un rapport de force, le consentement est valide. Si les conditions du consentement sexuel ne sont pas respectées, il s'agit d'une agression sexuelle. En cas de doute, il faut demander.

Emma Losier-Bédard, stagiaire en sexologie chez Autisme Centre-du-Québec

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